 | 1887 - 854 strani
...possible les droits des auteurs sur leurs œuvres littéraires et artistiques, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: i (Traduction). Uebereinkunft, betreffend die Bildung... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1888 - 592 strani
...suppression totale des primes ouvertes ou déguisées à l'exportation des sucres, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, ROI DE PRUSSE, au nom de l'Empire allemand, M. le Comte HATZFELDT... | |
 | Georg Friedrich von Martens - 1888 - 914 strani
...faciliter les relations de commerce et de navigation entre les deux Etats, ont résolu de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Monsieur Charles Guillaume Paul François baron Gericke d'Herwijnen,... | |
 | 1889 - 770 strani
...suppression totale des primes ouvertes ou déguisées à l'exportation des sucres, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom de l'Empire allemand, M. le Comte Hatzfeldt-Wildenbnrg,... | |
 | Italy - 1889 - 632 strani
...possible les droits des auteurs sur les œuvres littéraires et artistiques, Ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : SA MAJESTÉ LE ROI D'ITALIE : Le sieur Charles Emanuel Beccaria des marquis d'Incisa, chevalier des Ordres... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1891 - 494 strani
...réglant d'une manière précise les droits et privilèges desdits sujets, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Jean-Gilbert-Victor Fialin, comiede Persigny, sénateur,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1891 - 906 strani
...suppression totale des primes ouvertes ou déguisées à l'exportation dos sucres, ont résolu de couclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Mujrsté l ' Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, au nom'de l'Empire üll'-niand, M. le Comtf Hatzfeklt... | |
 | Turkey - 1892 - 802 strani
...télégraphiques échangées entre leurs États respectifs les avantages d'un tarif simple et réduit, d'améliorer les conditions actuelles de la télégraphie...internationale, et d'établir une entente permanente entre leurs Etats, tout en conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble... | |
 | 1896 - 776 strani
...administratifs livrés à la publicité danss.An K .issi. le lieu d'origine, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour Leurs plénipotentiaires, savoir: || Sa Majesté le Roi des Belges, M. le prince de Chimay, officier de l'Ordre de Leopold, chevalier de l'Ordre... | |
 | Netherlands - 1897 - 834 strani
...aux sujets belges dans les Pays-Bas en ce qui concerne le service militaire, ont décidé de conclure une convention à cet effet et ont nommé pour Leurs...plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté la Reine des Pays-Bas: , Messieurs WH DE BEATIFORT, chevalier de l'ordre du Lion Néerlandais, etc. etc., Son Ministre... | |
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d'améliorer les conditions actuelles de la télégraphie internationale, et d'établir une entente permanente entre leurs États, tout en conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, ont résolu de... 
