 le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Serbie, le Conseil Fédéral de la Confédération Suisse, désirant établir sur les bases adoptées par la conférence réunie à Bruxelles du 10 au 14 avril 1883, un système d'échanges internationaux...  Coleção das leis - Stran 178avtor: Brazil - 1889Celotni ogled - O knjigi
 | 1889
[ Prikaz vsebine te strani ni dovoljen ] | |
 | Austria - 1891
...Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc du Luxembourg, Sa Majesté le Schah de Perse, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Roumanie, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Son Excellence le Président de la République... | |
 | International Federation for Documentation - 1908
...annales et documents parlementaires livrés à la publicité. A) Convention concernant les échanges internationaux pour les documents officiels et pour les publications scientifiques et littéraires. Article premier.— Il sera établi dans chacun des Etats contractants un bureau chargé du service... | |
 | Spain - 1895
...todas las ediciones españolas de Janer, Colección legislativa y Gacela. ' 8 ' 6 » Bas, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de 3 i Mayo Suéde et de Norvège; Et Sa Majesté le Sultan du Maroc et de Fez; Animés d'un égal désir... | |
 | 1896
...d'Espagne, le Président des Etats-Unis d'Amérique, i5.Mini886. Sa Majesté le Roi d'Italie, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le Roi de Serbie, désirant assurer l'échange immédiat du journal officiel ainsi que des annales et des documents parlementaires... | |
 | Adrien Proust - 1897 - 452 strani
...ET, EN SON NOM, SA MAJESTÉ LA REINE RÉGENTE DU ROYAUME; SA MAJESTÉ LE SCHAH DE PERSE; SA MAJESTÉ LE ROI DE PORTUGAL ET DES ALGARVES; SA MAJESTÉ LE ROI DE ROUMANIE ; SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES; SA MAJESTÉ LE ROI DE SERBIE; LE CONSEIL FÉDÉRAL... | |
 | Spain - 1897
...Majesté le Roi d'Italie; Sa Majesté le Sultan du Maroc; Sa Majesté le Roi des Pays-Bas; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves; Sa Majesté le Roi de Suéde et de Norvège; Ayant reconnu la nécessité d'établir sur des bases fixes et uniformes l'exercice... | |
 | Edgard Rouard de Card - 1898 - 241 strani
...GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi d'Italie, Sa Majesté le roi des Pays-Bas, Sa Majesté le roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le roi de Suède et de Nonvège et Sa Majesté le Sultan du Maroc et de Fez, animés d'un égal désir d'assurer... | |
 | Edgard Rouard de Card - 1898 - 241 strani
...GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi d'Italie, Sa Majesté le roi des Pays-Bas, Sa Majesté le roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le roi de Suède et de Norwège et Sa Majesté le Sultan du Maroc et de Fez, animés d'un égal désir d'assurer... | |
 | Edgard Rouard de Card - 1898 - 241 strani
...GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi d'Italie, Sa Majesté le roi des Pays-Bas, Sa Majesté le roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le roi de Suède et de Norwège et Sa Majesté le Sultan du Maroc et de Fez, animés d'un égal désir d'assurer... | |
| |
