 En conséquence, les diverses Administrations postales de l'Union peuvent s'expédier réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert suivant les besoins du trafic...  Törvények gyüjteménye. ̇ - Stran 359avtor: Hungary - 1901Celotni ogled - O knjigi
 | Switzerland - 1879 - 860 strani
...et les convenances du service postal. Les correspondances échangées, soit à découvert, soit ea dépêches closes, entre deux administrations de l'Union, au moyen des services d'une ou de plusieurs antres Administrations de l'Union, sont soumises, au profit de chacun des pays traversés ou dont les... | |
 | Par J. Duvergier - 1879 - 696 strani
...réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusienrs d'entre elles, tant des dépèches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées , soit à découvert, soit en dépêches closes, entre deux administrations... | |
 | 1880 - 776 strani
...correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. || Les correspondances échangées, soit à découvert,...soumises, au profit de chacun des pays traversés on dont les services participent au transport, au frais de transit suivants, savoir: || 10 Pour les... | |
 | Luigi Palma - 1880 - 690 strani
...réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépèches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées, soit à découvert, soit en dépêches closes, entre deux administrations... | |
 | France - 1880 - 518 strani
...s'expédier réciproquement, en transit par les Pays intermédiaires, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les dépêches closes et les correspondances à découvert doivent toujours être dirigées par les... | |
 | Italy - 1881 - 748 strani
...correspondances à dé1 878 couvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées, soit à découvert,...Administrations de l'Union, sont soumises, au profit de chacun dos pays traversés ou dont les services participent au transport, aux frais de transit suivants, savoir:... | |
 | Germany - 1885 - 1268 strani
...s'expédier réci|>roi|uement, en transit par les pays intermédiaires, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les dépêches closes et les correspondances à découvert doivent toujours être dirigées par les... | |
 | Maurice Block - 1885 - 466 strani
...réciproquement, par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs d'entre elles, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les correspondances échangées, soit à découvert, soit en dépêches closes, entre deux administrations... | |
 | Denmark - 1885 - 606 strani
...s'expédier réciproquement, en transit par les pays intermédiaires, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les dépêches closes et les correspondances à découvert doivent toujours être dirigées par les... | |
 | Karl von Martens - 1887 - 814 strani
...réciproquement, en transit par les pays inter- 1874 mécÛaires, tant des dépêches closes que des correspondances à découvert, suivant les besoins du trafic et les convenances du service postal. Les dépêches closes et les correspondances à découvert doivent toujours être dirigées par les... | |
| |
