 | Italy, Italy. Ministero degli affari esteri - 1862 - 1064 strani
...de Sardaigne et par SM le Roi des Belges , et les ratifications en seront échangées à Bruxelles , aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé leurs cachets. Fait à Bruxelles, eu double original,... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1862 - 626 strani
...ratifications. 20. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double... | |
 | 1863 - 518 strani
...ratifié par SM le Roi de Danemark, et par SM la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, et les ratifications en seront échangées à Copenhague...pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé les présentes et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Copenhague, le 15 janvier... | |
 | France - 1863 - 1470 strani
...ingénieurs des deux Pays. 9. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé les articles ci-dessus, sous réserve de la ratification mentionnée, et y ont apposé le... | |
 | France - 1864 - 1078 strani
...ratifications. 19. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications en serón t échangées à Paris aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le i3... | |
 | France - 1865 - 900 strani
...l'expiration dudit terme. 8. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la prémie Convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double... | |
 | 1865 - 666 strani
...seront immédiatement applicables. 11 sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs, dûment autorisés, ont signé la présente déclaration et y ont apposé le sceau de leurs armes.... | |
 | Italy - 1865 - 916 strani
...cesser les effets. IX. — Celle Convenlion sera ratifiée et les ralificalions en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Florence, en double expédition, le... | |
 | Netherlands - 1866 - 976 strani
...dit terme. Art. 32. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé leurs cachets. Fait à Bruxelles, en double original,... | |
 | France - 1866 - 1130 strani
...décembre 1867 et 27 février i865, sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Article additionnel et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Paris,... | |
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12. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Copenhague aussitôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de 
