 | comte de Maillard de Marafy - 1892 - 802 strani
...multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnnera le montant de l'unité de la dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Belgian Congo - 1892 - 382 strani
...15 » » 10 « » 8' ** 5« 6« 7» •4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unilés par lequel la dépense totale doit 'être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité... | |
 | Netherlands - 1893 - 886 strani
...savoir: lrc classe 25 unités. 52e » 20 » 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. ô. Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il sait, en vue de la répartition des frais : B 1™... | |
 | Maurice Dufourmantelle - 1893 - 280 strani
...multipliés par le nombre des Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1894 - 1076 strani
...unités. Septième classe, 1 unité. AKT. 4. — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. ART. 5. — Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais.... | |
 | Léon Poinsard - 1894 - 304 strani
...— 15 — 4» _ 10 — 5e — 5 — Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États dans chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de compte. Chaque État paie autant d'unités que l'indique le coefficient de sa classe. Les pays contractants... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1894 - 1070 strani
...unités. Sixième dusse, 5 unités. § 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...par lequel la dépense totale doit être divisée. lc quotient donne le montant de l'unité de dépense. ART. 82. — § I. Les offices des Étals contraclanls... | |
 | André Weiss - 1894 - 970 strani
...multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit... | |
 | Baron Guillaume - 1894 - 1014 strani
...multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Portugal - 1895 - 422 strani
...unités 3e 4e 5e 6e Classe 15 uni! es Classe 10 unités Classe 5 unités Classe. ......... 3 unités 4° Ces coefficients sont multipliés par le nombre...quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXIII 1° Les offices des Etats contractants se transmettent réciproquement tous les documents relatifs... | |
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Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 
